Mentions légales

Equipe éditoriale, responsabilité, reproduction de contenus, cookies…

 

Responsabilité éditoriale

Le site terr-esante.fr est édité par SESAN, Groupement d’Intérêt Public, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 – Siret 513 654 715 000 46 –contact@sesan.fr ), au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.

A ce titre :

• le directeur de la publication est Naïma MEZAOUR, Directeur du GIP SESAN contact@sesan.fr
• le responsable de rédaction est Quitterie de PONCINS, Secrétaire Générale,
• le webmaster est Fabrice Giraud, Responsable de la Communication, communication@sesan.fr

Le site terr-esante.fr est animé par les équipes du GIP SESAN communication@sesan.fr

 

 

Conception & réalisation du site

AGENCE POLUX – 11 quai Chateaubriand  – 35000 RENNES – https://www.agence-polux.fr

 

Hébergements du site

La société CLARANET SAS (RCS de Paris B 419 632 286 2 rue Breguet, 75011 PARIS 0810 278 385 (Numéro indigo) info@claranet.net ), est hébergeur du site terr-esante.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Liens externes

Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.

La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte.

Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.

Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de frame et i-frame.

 

Reproduction de contenus

Tous les autres contenus présents sur le site de terr-esante.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à communication@sesan.fr. Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

 

Limite de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du GIP SESAN.

Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message

Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées via le module « formulaire de contact » peuvent faire l’objet de traitements sous la responsabilité de SESAN, responsable de traitement.

Ces données sont utilisées pour recontacter ou envoyer des communications à la personne concernée et seront conservées 5 ans après le dernier contact.

En application de la réglementation en vigueur relative à la protection des données, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification, de limitation du traitement et d’effacement des données vous concernant.

Dans le cadre du respect de ces droits, vous pouvez contacter la Déléguée à la Protection des données: dpd@sesan.fr – 01 48 78 72 42 – 6-8 rue Firmin Gillot 75015 Paris.

Cookies

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de supprimer la présence de cookies.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site terr-esante.fr, des cookies sont installés sur son logiciel de navigation (via ordinateur, mobile ou tablette).

Ces cookies permettent essentiellement :

• d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou de les refuser ;
• de permettre l’authentification des utilisateurs et la gestion de leur session
• d’établir des mesures statistiques anonymes de fréquentation et d’utilisation du site ;

L’utilisateur consent à l’installation de ces cookies pour une durée de treize (13) mois.

L’utilisateur dispose de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Des cookies sont installés sur le logiciel de navigation de l’utilisateur lors de son accès sur le site terr-esante.fr. Ils servent à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site. Ces cookies sont des données non identifiantes, permettant au site internet de lui proposer le meilleur service possible et de réaliser des statistiques de visites.

L’utilisateur a la possibilité de supprimer la présence des cookies dans les paramètres de son logiciel de navigation.

 

Mesure d’audience

Les services de mesure d’audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l’amélioration du site terr-esante.fr utilise  PIWIK Pro  dont vous pouvez consulter la politique de confidentialité ici.

 

Vidéos

Les cookies déposés via les services de partage de vidéo ont pour finalité de permettre à l’utilisateur de visionner directement sur le site le contenu multimédia.
Le site terr-esante.fr renvoie vers des vidéos YouTube dont vous pouvez consulter la politique de confidentialité ici

 

Condition de services

Ce site est optimisé pour les navigateurs les plus récents et respectant au mieux les standards du Web.